Le programme du Conseil Municipal de Nice

RAPPORTEUR : Monsieur Christian ESTROSI,
MAIRE DE NICE

0.1
Versement de l’écrêtement de l’indemnité du Maire et de deux Adjoints.

Questions diverses

RAPPORTEUR : Monsieur Eric CIOTTI,
1ER ADJOINT AU MAIRE

1.1
"Les vélos Bleus" - Contrat de cession de marque.

1.2
Aménagement du quartier Libération-Malausséna - Avenant n°1 au marché de travaux de dépose et repose de la halle des trains de la gare du sud

1.3
Aménagement du quartier Libération Malausséna - avenant n°1 au Lot 1 : gros Oeuvre, pour les travaux de rénovation et extension du bâtiment Libération - 5-7 place du Général de Gaulle, tranche TF3.

1.4
Réaménagement du quartier Pasteur - avenue Joseph Raybaud : Travaux de construction d’un parking : lancement d’un appel d’offres ouvert et autorisation de signature.

1.5
Terrasses des Ponchettes et abords : Lancement de la procédure de concertation publique.

1.6
Création d’une voie de jonction entre la voie de desserte des plateaux de Grisella et le Chemin de Crémat : Lancement d’une procédure de concertation publique.

1.7
Abbaye de Roseland - Travaux de consolidation et de restauration du clos-couvert - Lancement d’un appel d’offres ouvert pour les lots n° 1 à 5 - Financement - Autorisation de signature

1.8
Schéma Directeur de la Voirie "Collinaire" - Travaux d’élargissement du chemin de la Ginestière entre le n°237 et le n°261. Lancement d’un appel d’offres ouvert - Autorisation de signature

1.9
Schéma Directeur de la Voirie "Collinaire" - Travaux d’élargissement et d’aménagement de la place de Saint-Pierre de Féric. Lancement d’un appel d’offres ouvert - Autorisation de signature

1.10
Lou Festin Dou Pouort 2008, samedi 6 septembre 2008 - Convention entre la Ville de Nice et la Chambre de Commerce et d’Industrie Nice Côte d’Azur

1.11
Réaménagement des espaces publics aux abords du Port de Nice. Lancement d’une procédure de concertation publique au sens de l’article L300-2 du code de l’urbanisme.

1.12
SEMIACS - Rémunération du président

RAPPORTEUR : Monsieur Rudy SALLES,
ADJOINT AU MAIRE

3.1
Contrat de délégation de service public du palais Acropolis - avenant n°1 et protocole d’accord concernant le studio Fourestier

3.2
Affermage du Palais des Arts, du Tourisme et des Congrès, et du Palais des Expositions Acropolis - Autorisation de déclassement et de désaffectation de matériels - Autorisation de réforme, puis de réaffectation ou de vente de matériels.

3.3
Transfert de contrat Plage Forum

3.4
Délégation de Service Public du site de la Victorine - Présentation du rapport annuel du délégataire concernant l’exercice 2007.

3.5
Changement d’actionnariat de la société Régence Plage, titulaire du sous-traité d’exploitation de la plage Régence pour la période du 15 mars 2008 au 31 décembre 2019 - Approbation préalable de la Ville.

3.6
Délégation de Service Public du Palais Nikaïa - Approbation du principe d’une délégation de service public (sous la forme d’un affermage) pour l’exploitation du Palais Nikaïa - Lancement de la procédure de recherche d’un fermier.

3.7
Attribution de subvention à l’Association Accueil des Villes Françaises

3.8
Concert de Madonna- 26 août 2008 - Convention portant sur la mise à disposition du Parc des Sports Charles Ehrmann

3.9
Octroi d’une subvention à l’association la Jeune Chambre Economique Nice Côte d’Azur pour l’organisation de leur congrès national prévu du 27 au 30 novembre 2008.

RAPPORTEUR : Madame Muriel MARLAND-MILITELLO,
ADJOINT AU MAIRE

4.1
Convention de partenariat avec le Théâtre National de Nice pour la vente de billets d’entrée au Théâtre Lino Ventura

4.2
Convention de partenariat avec Radio Monaco et Virgin Radio pour la promotion du Théâtre Lino Ventura.

4.3
Opération La nuit des étoiles - 8 et 9 août 2008 - Prise en charge de moyens logistiques

4.4
Convention d’objectifs entre la ville de Nice et l’association Ensemble baroque de Nice. Attribution d’une subvention au titre de l’année 2008.

4.5
Galerie Jean-Renoir et galerie du Château. Contrat de prêt avec l’artiste François PARIS en vue de l’exposition : Les surfaces du vide

4.6
Galerie sainte Réparate. Contrat de prêt avec l’artiste João de VILHENA en vue de l’exposition : Prestissimo

4.7
Département d’aide à la création et de la diffusion. Achat de catalogue dans la cadre de l’exposition Still Lovin’You

4.8
Passation d’un protocole d’accord pour le paiement du marché à procédure adaptée relatif à la location longue durée d’un véhicule

4.9
Musée archéologique Nice Cemenelum. Exposition temporaire : Futur antérieur, du 25 octobre 2008 au 28 février 2009 - Contrat de prêt consenti par Laurent FLUTSCH, conservateur du musée romain de Lausanne-Vidy (Suisse).

4.10
Musée Matisse - Contrat de prêt d’oeuvres à la Staatsgalerie de Stuttgart (Allemagne)

4.11
CRR. Proposition d’une politique de résidence d’artistes au Conservatoire à rayonnement régional (CRR). Convention cadre de partenariat pour l’accueil d’artiste ou d’équipes d’artistes

4.12
CRR. Modifications apportées au règlement intérieur du conservatoire à rayonnement régional de Nice.

4.13
CRR. Convention de partenariat artistique et pédagogique pour l’accueil d’artiste entre la ville de Nice et l’association Compagnie Humaine

4.14
CRR. Convention d’objectifs entre la Ville de Nice et l’association Académie Internationale d’Eté de Nice

4.15
Opéra : contrat de prêt d’instruments de musique à l’association TRIALOGUE

4.16
Opéra : Convention de mécénat et contrat d’échange marchandises avec le grand hôtel Aston, Conseil Immo et la brasserie Flo.

4.17
Opéra : Modalités de la programmation pour la saison 2008/2009 - Tarification

4.18
Opéra : Contrat de cession d’éléments de décors et de costumes de la production Parade à Europa Danse

4.19
Opéra : Contrats d’artistes du premier semestre 2008 -Information du Conseil municipal.

4.20
Buffet-concert organisé par l’association de sauvegarde du Mont Boron, Mont Alban, Cap de Nice et Col de Villefranche - 29 juin 2008 - Information du Conseil municipal.

4.21
Avenant n° 2 au contrat d’affermage pour l’exploitation du Festival de Jazz 2008, 2009 et 2010

RAPPORTEUR : Monsieur Benoît KANDEL,
ADJOINT AU MAIRE

5.1
Equipement de lutte contre l’insécurité - demande de subvention au Conseil Général des Alpes-Maritimes, au Conseil Régional P.A.C.A. et à l’Etat.

5.2
Exploitation d’un buffet buvette sis dans l’enceinte du théâtre de l’Opéra à Nice : mise en concurrence en vue de l’occupation du domaine public à vocation économique avec droits exclusifs

5.3
Exploitation d’une cafétéria au centre de sports et loisirs des Combes à Nice. Autorisation de signature de l’avenant N°1 à la convention d’occupation du domaine public du 25 juin 2007.

5.4
Travaux de mise en sécurité des équipements communs - immeuble au n°3 bis rue Pertinax - travaux pour le compte de tiers - ouverture de crédit en recette et en dépense - autorisation de signer les marchés négociés pour l’exécution des travaux

5.5
Missions de contrôle technique pour les besoins des études et travaux exécutés dans le cadre des pouvoirs de police en matière de sécurité publique et des vérifications périodiques des systèmes de sécurité incendie - Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert et autorisation de signer le marché.

5.6
Travaux de sortie de péril imminent - immeuble au n°3 bis rue Pertinax - travaux pour le compte de tiers - ouverture de crédit en recette et en dépense - autorisation de signer le marché négocié pour l’exécution des travaux.

5.7
Maintenance, avec fourniture de petit matériel, des équipements d’alarmes et systèmes de sécurité incendie équipant les bâtiments scolaires - Lancement d’un appel d’offres ouvert et autorisation de signer le marché

5.8
Protocole d’accord avec la société française de restauration et services (SODEXO) pour le règlement de dépenses de ravitaillement des sinistrés suite à l’incendie de l’immeuble au n°2 boulevard de Cimiez

5.9
Travaux d’urgence réalisés dans le cadre des pouvoirs de police administrative en matière de sécurité publique - Déclaration sans suite de la procédure d’appel d’offres ouvert - Lancement d’une nouvelle procédure de mise en concurrence et autorisation de signer le marché.

5.10
Contrat de délégation de la fourrière automobile du 23 mars 2001 - Avenant n°8 - Moyens en locaux mis à disposition du service public par le concessionnaire - Modification de l’annexe 1 du contrat.

RAPPORTEUR : Madame Dominique ESTROSI-SASSONE,
ADJOINT AU MAIRE

6.1
CUCS DE NICE : Actions de développement social - Secteur LA MADELEINE

6.2
CUCS DE NICE : Actions de développement social - Secteur NORD

6.3
CUCS DE NICE : Actions de développement social - secteur ARIANE

6.4
CUCS DE NICE : Actions de développement social - Secteur NICE- CENTRE

6.5
CUCS DE NICE : Actions de développement social - Secteur OUEST

6.6
CUCS DE NICE : Actions de développement social -SECTEUR EST

6.7
CUCS DE NICE : Actions de développement social à l’échelle de la Ville

6.8
CUCS DE NICE : Programmation 2008 du volet Citoyenneté-Prévention de la Délinquance

6.9
Rapport sur les actions menées en matière de développement social urbain - exercice 2007

6.10
Subvention à ADOMA pour l’acquisition-amélioration de 15 logements en résidence sociale sis 22 rue de Russie - Convention à intervenir entre la ville de Nice et ADOMA.

6.11
Approbation du protocole d’accord à intervenir entre la ville de Nice - l’Etat - la CANCA - le Conseil général - la Région PACA - la SA Nouveau Logis Azur - le LOGIAM - la Caisse des dépôts et consignations et la SOHLAM

6.12
Côte d’Azur Habitat - conseil d’administration - nombre de membres à fixer - désignation des représentants élus.

6.13
Aire d’accueil des gens du voyage : avenant n°1 au marché d’appel d’offres ouvert pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage à Nice et règlement intérieur modificatif.


RAPPORTEUR : Monsieur Christian TORDO,
ADJOINT AU MAIRE

7.1
Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du code général des collectivités territoriales. Information du Conseil municipal.

7.2
SOHLAM : acquisition-amélioration d’un appartement T2, 6e étage, bâtiment A, escalier C, l’Agapanthe, 62 boulevard Paul Montel 06200 Nice - Garantie d’un emprunt PLA-Intégration Label de 1.000 euros et d’un emprunt PLA-Intégration 1 % collecteur de 50.736 euros.

7.3
Association de patronage de l’institut régional des jeunes sourds et des jeunes aveugles de Marseille (IRSAM) - Création d’un foyer d’accueil médicalisé, Les Glycines, par restructuration et redéploiement du foyer Villa Apraxine 49 avenue Estienne d’Orves 06000 Nice - Garantie à hauteur de 50 % d’un emprunt de 1.475.000 euros

7.4
Extension d’affiliation à la Recette des Finances de Nice Municipale au CRCESU pour l’acceptation des chèques emplois service universel.

7.5
Avenant n°1 au marché public de consommables d’impression pour imprimantes et fax.

7.6
Fourniture de produits d’entretien ménager, d’appareils et de consommables d’hygiène pour les bâtiments et locaux municipaux - Lots 1 et 2. Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert alloti.

7.7
Fourniture de matériels et d’accessoires nécessaires à l’entretien ménager et de systèmes d’hygiène spécifiques aux toilettes - Lots 1et 2. Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert.

7.8
Subvention à la S.A. ICF Sud-Est Méditerranée pour l’acquisition-amélioration de 12 logements sis 13 rue d’Italie - Convention à intervenir entre la ville de Nice et S.A. ICF Sud-Est Méditerranée.

7.9
Subvention à Côte d’Azur habitat pour la réhabilitation de 37 logements vacants de l’office situés sur le territoire communal et destinés aux réfugiés statutaires. Convention à intervenir entre la ville de Nice et Côte d’Azur habitat.

7.10
Subvention à la S.A. LOGIREM pour l’acquisition-amélioration de 17 logements sis 27 boulevard Pierre Sola. Convention à intervenir entre la ville de Nice et la S.A. LOGIREM-

7.11
Subvention à la S.A. ICF Sud-Est Méditerranée pour l’acquisition-amélioration de 9 logements sis 67 Chemin du Vallon Barla. Convention à intervenir entre la ville de Nice et la S.A. ICF Sud-Est Méditerranée.

7.12
Avenant n°1 à la convention ville de Nice / ICF Sud-Est Méditerranée relative à l’acquisition-amélioration de 12 logements sociaux 3 rue des Marguerites.

7.13
Subvention à la S.A. LOGIREM pour l’acquisition-amélioration de 9 logements sis 7 rue du Rocher. Convention à intervenir entre la ville de Nice et la S.A. LOGIREM

7.14
Transferts de crédits et ouverture de crédits nouveaux - exercice 2008 - budget principal et budget annexe de la régie autonome des musées

7.15
Avenant n°1 portant mise en cohérence de la formule de révision des prix et des modalités de mise en oeuvre concernant les lots 1, 2, 3, 4 et 5 du marché : achat de récompenses pour la ville de Nice - lots 1 à 5.

7.16
Avenant n°3 au Lot n°1 portant le numéro 0500119 issu du marché public alloti intitulé : location et maintenance de photocopieurs numériques Lots 1 à 3, portant transfert du marché de la société NRG France à la société RICOH France.

7.17
Avenant n°1 portant mise en cohérence de la formule de révision des prix et des modalités de mise en oeuvre concernant le marché : achat de fournitures de bureau nécessaires aux services municipaux de la ville de Nice - lot unique : produits d’écriture et de correction - matériels pour l’écolier.

RAPPORTEUR : Monsieur Daniel BENCHIMOL,
ADJOINT AU MAIRE

9.1
Autorisation de signature d’un marché forfaitaire de fourniture du vaccin MENCEVAX A, C, W, Y, poudre et solvant du laboratoire Glaxosmithkine pour les centres de vaccinations de la ville de Nice.

9.2
Convention ville de Nice/Conseil général pour la mise à disposition des défibrillateurs cardiaques. Autorisation de signature de ladite convention et de son avenant n° 1.

9.3
Convention de partenariat ville de Nice/établissement privé sous contrat - autorisation de signature.

9.4
Relations ville de Nice/associations relevant du domaine de la santé publique - subventions diverses à 3 associations au titre de l’exercice 2008.

9.5
Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de consommables et articles de parapharmacie.


RAPPORTEUR : Madame Agnès RAMPAL,
ADJOINT AU MAIRE

10.1
Attribution de subvention - Bureau des étudiants du Lycée Paul AUGIER

10.2
Attribution de subvention d’investissement à l’U.N.I.A - Avenant N°1 à la Convention d’objectifs Ville de Nice - UNIA

10.3
Fourniture de serveurs micro-informatiques, maintenance et prestations associées. Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert.

10.4
Unité de formation et recherches en sciences et techniques des activités physiques et sportives (UFR-STAPS) - Travaux d’extension - Marché de maîtrise d’oeuvre - Forfait de rémunération définitif - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre.

10.5
Université Saint Jean d’Angély - Construction de la Maison des Sciences de l’Homme et de la Bibliothèque universitaire - Signature du marché de travaux pour les lots n° 1, 2, 4 et 7 - Financement complémentaire

10.6
Charte de recommandations environnementales entre la Ville de Nice et les opérateurs de téléphonie mobile pour l’implantation de stations relais - Reconduction d’un Comité de Pilotage.

10.7
Versement de subventions à onze associations de rapatriés et à l’amicale des décorés du travail.

RAPPORTEUR : Monsieur Auguste VEROLA,
ADJOINT AU MAIR
E

11.1
Programme FISAC Tramway - Convention de partenariat du 22 mars 2005 - Contribution financière de la ville de Nice aux actions de la phase 3.

11.2
Expérimentation de la gratuité pour les personnes sans domicile fixe dans les toilettes gérées en délégation de service public sises jardin Albert 1er, avenue Thiers et Cours Saleya.

11.3
Marché de location, installation, entretien, fourniture de consommables et maintenance technique de sanitaires à nettoyage automatique sur la ville de Nice - lancement d’un appel d’offres et signature d’un marché en deux lots.

RAPPORTEUR : Madame Martine OUAKNINE,
ADJOINT AU MAIRE

12.1
Sous-traité d’exploitation de la Plage Miami, lot n° 3 - Délégation de Service Public - Approbation du choix du délégataire - Approbation des termes du contrat.

12.2
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Recensement de l’état des travaux réalisés pour l’année 2007.

12.3
Procédure d’affermage des toilettes publiques de la Bibliothèque Louis Nucéra - Prolongation du contrat des Toilettes Publiques de la Bibliothèque Louis Nucéra - Adoption de l’avenant au contrat.

12.4
Les "Chaises Bleues" - Contrat de cession de droits d’auteur et contrat de licence de modèle entre la ville de Nice et monsieur Jean-Michel WILMOTTE.

12.5
Proposition faite au Conseil municipal de renégocier les honoraires et frais d’un avocat dans le cadre de la protection fonctionnelle.

RAPPORTEUR : Monsieur Gilles VEISSIERE,
ADJOINT AU MAIRE

13.1
Délégation de Service Public Complexe Sportif Jean Bouin - Résiliation anticipée du contrat d’affermage au 31 décembre 2008 - Avenant au contrat.

13.2
13e Coupe internationale de patinage de la ville de Nice - 15 au 19 octobre 2008 - Convention d’objectifs

13.3
Relation ville de Nice / Société anonyme sportive professionnelle olympique gymnaste club de Nice côte d’azur - (S.A.S.P. O.G.C. Nice C.A.) - Marché négocié de prestations de services sans mise en concurrence - du 15 juillet 2008 au 31 décembre 2008.

13.4
Convention d’utilisation du gymnase du collège de l’Archet

13.5
Convention de mise à disposition, pour la période estivale, de deux terrains de beach-volley au profit de l’association Nice Volley Ball Beach

13.6
Relations ville de Nice / Associations sportives non conventionnées - Attribution de subventions diverses 2008

13.7
Avenant n° 3 à la convention de mise à disposition à la convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition de divers locaux et d’équipements sportifs municipaux au profit e la S.A.S.P. - Olympique Gymnaste Club de Nice Côte d’Azur

13.8
Avenant n° 1 à la convention d’utilisation du gymnase du lycée Thierry Maulnier

13.9
Transformation du terrain de football stabilisé du stade Nicolaï - demande de subventions

13.10
Extension de l’ouverture des piscines municipales.

RAPPORTEUR : Madame Sandrine FILIPPINI,
ADJOINT AU MAIRE

14.1
Relations Ville de Nice/Associations relevant du domaine des Affaires Sociales- Handicap - Participation financière de la ville de Nice à la ’’Pyramide de Chaussures’’ 2008 organisée par l’association Handicap International.

14.2
Relations Ville de Nice/Associations relevant du domaine des Affaires Sociales - Handicap - Subventions diverses à neuf (9) associations relevant du domaine des Affaires Sociales - secteur handicap au titre de l’exercice 2008

14.3
Association des Amis et Parents d’Enfants Inadaptés des Alpes-Maritimes - A.D.A.P.E.I des AM- Convention d’objectifs - attribution d’une subvention au titre des missions d’intérêt public et social conduites par cette association - exercice 2008

RAPPORTEUR : Monsieur Bernard ASSO,
ADJOINT AU MAIRE

15.1
Organisation des troisièmes entretiens autour de l’identité européenne les 30 et 31 octobre 2008

15.2
VIIe Forum Energie et Géopolitique - 12,13,14 novembre 2008 - Convention d’objectifs avec l’Institut Européen des Hautes Etudes Internationales

RAPPORTEUR : Madame Joëlle MARTINAUX,
ADJOINT AU MAIRE

16.1
Fondation Patronage Saint Pierre Actes - Convention d’objectifs et de financement relative au fonctionnement d’une halte de nuit.

16.2
Parc Phoenix : Modification de la tarification des droits d’entrée.

16.3
Relations Ville de Nice/Associations relevant du domaine des affaires sociales- Convention d’Objectifs et subventions à trois associations au titre de l’exercice 2008 : CEAS, Association Montjoye et la Banque alimentaire.

16.4
Relations Ville de Nice/Associations relevant du domaine des Affaires Sociales - Subventions diverses à trente deux (32) associations relevant du domaine des affaires sociales au titre de l’exercice 2008

RAPPORTEUR : Monsieur Lauriano AZINHEIRINHA,
ADJOINT AU MAIRE

17.1
Groupe scolaire Ray-Gorbella - Travaux de rénovation du clos et du couvert - Lancement d’un appel d’offres ouvert - Financement - Autorisation de signature.

17.2
Groupe scolaire Ariane Nord - Groupe scolaire Ray-Gorbella - Travaux de rénovation - marché à procédure adaptée (MAPA) de maîtrise d’oeuvre - Forfait de rémunération définitif - avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre.

17.3
Groupe scolaire Ariane Nord - Travaux de rénovation intérieure - Lancement d’un appel d’offres ouvert - Financement - Autorisation de signature

17.4
Signature de l’avenant au Contrat Enfance Jeunesse.

17.5
Cofinancement du poste de directeur de l’Espace Magnan.

17.6
Relation entre la commune et l’association Espace Magnan. Versement du solde de subvention pour l’exercice 2008.

17.7
Protocole d’accord transactionnel pour les sorties à ski dans le cadre des stages multi activités.

17.8
Dotation aux associations de parents d’élèves constituées en association loi 1901 ayant participé aux élections de parents d’élèves aux conseils d’écoles - année scolaire 2007-2008

17.9
Versement de la participation aux dépenses de fonctionnement des établissement privés sous contrat d’association et de la participation aux frais de repas - 1er semestre 2008.

17.10
Fournitures et Matériel pédagogiques - Autorisation du lancement et de signature d’un appel d’offres ouvert.

17.11
Opérette La Belle Hélène - 5 septembre 2008 - contrat de co-organisation entre la ville de Nice et l’association Contre-Ut Jeunes Talents.

17.12
Restauration scolaire : Aide sociale attribuée aux familles en difficulté : tarifs réduits et gratuité - Détermination du quotient familial retenu pour application des tarifs réduits

17.13
Restauration scolaire :
- Approbation des prix unitaires des prestations du fermier et réajustement des incidences de la variation des prix sur la facturation au titre de l’année scolaire 2007/2008
- Détermination des tarifs des repas servis dans les restaurants scolaires applicables aux usagers au 1er septembre 2008

17.14
Convention de répartition intercommunale, des charges de fonctionnement des écoles publiques niçoises et de restauration scolaire, pour l’accueil des enfants des communes extérieures scolarisés dans les écoles publiques niçoises

17.15
Attribution d’une subvention au foyer socio-éducatif du lycée Masséna

RAPPORTEUR : Madame Françoise MONIER,
ADJOINT AU MAIRE

18.1
Construction d’un centre multi accueil pour la petite enfance - 230 bd de la Madeleine - avenant n° 1 au marché de travaux à lot unique.

18.2
Relations ville de Nice/associations relevant du domaine des affaires sociales -secteur petite enfance- subventions attribuées au titre de l’exercice 2008 à sept associations sous conventions d’objectifs dans l’attente de la signature du volet enfance du Contrat Enfance Jeunesse.

RAPPORTEUR : Madame Janine GILLETTA,
ADJOINT AU MAIRE

20.1
Renouvellement du bail à loyer pour des locaux sis immeuble ’’le Suède’’ rue Gabriel Fauré à Nice, occupés par la Police Municipale.

20.2
Renouvellement de la convention d’occupation ayant dépassé le terme des 12 ans pour le local situé 7, rue des Combattants en Afrique du nord, au bénéfice de l’association vélocipédique des amateurs niçois.

20.3
Renouvellement du bail commercial consenti à la société - la Brioche dorée - pour des locaux situés en rez-de-chaussée de l’immeuble 22 Avenue Jean Médecin.

20.4
Reconduction d’un contrat de mise à disposition d’un local à usage associatif situé 16, avenue Notre Dame arrivant au terme des 12 ans.

20.5
Logement par simple utilité de service et nécessité absolue de service - Création d’un logement par nécessité absolue de service.

RAPPORTEUR : Monsieur Olivier BETTATI,
ADJOINT AU MAIRE

21.1
Organisation d’une paëlla traditionnelle par le comité de quartier de Pessicart supérieur - 26 juillet 2008 - Prise en charge de moyens logistiques

RAPPORTEUR : Monsieur François RABUT,
CONSEILLER MUNICIPAL

27.1
Versement de subventions à trente quatre associations d’anciens combattants

27.2
Déplacement d’une délégation niçoise à Flirey - (Meurthe et Moselle) - en la mémoire des niçois morts au champ de bataille.

RAPPORTEUR : Monsieur Raoul MILLE,
CONSEILLER MUNICIPAL

28.1
Adhésion de la ville de Nice à l’association - Commission du Film Alpes-Maritimes Côte d’Azur -

28.2
BMVR - Convention de partenariat avec la Caisse d’allocations familiales des Alpes-Maritimes - (CAF des AM)

28.3
BMVR - Convention de partenariat avec l’association Oeuvre des Crèches de Nice.

28.4
Bibliothèque Alain LEFEUVRE - Contrat de dépôt d’oeuvres consenti par l’établissement et service d’Aide par le Travail (ESAT) Jean Médecin

28.5
BMVR - Bibliothèque Louis Nucéra. Contrat de prêt d’oeuvres consenti par monsieur André BRASILIER pour la période du 15 juillet 2008 au 6 décembre 2008

28.6
Attribution de noms de rues

RAPPORTEUR : Monsieur Bernard BAUDIN,
CONSEILLER MUNICPAL

30.1
Avenant à la convention relative à la municipalisation et à l’entretien des voies propriété de Côte d’Azur Habitat.

30.2
Marché complémentaire - Abattage des palmiers infestés sur la ville de Nice - Approbation

30.3
Ombrage de serres - marché à deux lots - lancement d’un appel d’offres ouvert - autorisation de signature.

30.4
Adhésion à l’association conseil national des Villes et Villages fleuris.

RAPPORTEUR : Monsieur Jean ICART,
CONSEILLER MUNICIPAL

32.1
Fourniture, installation et maintenance des matériels de signalisation lumineuse et d’exploitation routière - Lancement d’un appel d’offres ouvert et signature du marché.

RAPPORTEUR : Monsieur Alain PHILIP,
CONSEILLER MUNICIPAL

35.1
Habilitation de monsieur le Maire à déposer des demandes d’autorisation relevant du droit des sols

35.2
Voies privées - avenue du Cap de Nice : reconstruction d’un tronçon de la canalisation des eaux usées à hauteur du n° 14. Annulation des titres émis à l’encontre de certains riverains. Nouvel état de répartition des sommes à payer.

35.3
Voies privées - Avenue Delphine : reconstruction d’un tronçon de la canalisation d’eaux usées par l’Association Syndicale Autorisée de l’avenue Delphine Supérieure. Attribution d’une subvention

35.4
Instauration sur le territoire de la ville de Nice d’une taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles

35.5
Vente à monsieur et madame Pierre QUIRINO du terrain d’assiette du restaurant ’’COCO BEACH’’ sis à Nice, 2 avenue Jean Lorrain et du terrain communal attenant

35.6
Vente à la société FONCIERE RU 01/2007 d’un terrain sis 1 rue Maccario - 43 avenue Joseph Raybaud en vue de la réalisation de logements au sein du quartier Pasteur.

35.7
Acquisition amiable à la société SOCIETE COMMERCIALE AUTOMOBILES d’une parcelle sise 50 boulevard Saint Roch, en vue de l’élargissement à 12 mètres du passage de la Tranquillité.

35.8
Echange de terrain et de droits indivis entre la Ville et la copropriété les Palmiers au 236 et 238 boulevard de la Madeleine, en vue de la création d’un centre multi accueil de la petite enfance.

35.9
Acquisition amiable à l’office public Côte d’Azur Habitat, d’un terrain sis avenue Joseph Raybaud et voie romaine, en vue de l’aménagement du quartier Pasteur-Maccario et en vue de la réalisation d’une voie de 6 mètres, de trottoirs et d’espaces verts.

35.10
Acquisition amiable et cession gratuite due au titre d’un permis de construire d’une parcelle au syndicat des copropriétaires de la Villa Topaze - 6 rue Marcel Pagnol en vue de l’élargissement à 12 mètres de la rue Marcel Pagnol.

35.11
Acquisition amiable d’une parcelle aux hoirs VACHIE, 271 chemin de la Ginestière, en vue de l’élargissement à 10 mètres du chemin de la Ginestière.

35.12
Vente à Nouveau Logis Azur, d’un immeuble et places de parkings sis 106 boulevard Gambetta en vue de la réalisation de logements sociaux.

35.13
Classement dans le réseau des voies communales et élargissement du chemin du Contéo (côté Vinaigrier) - Mise en compatibilité du POS dans le cadre de l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet.

35.14
Acquisition amiable d’une parcelle aux consorts RAMPACCI - 144 route de Saint Pierre de Féric - en vue de l’élargissement à 5 m de l’ancien chemin de Saint Pierre de Féric.

35.15
Elargissement des voies communales - cessions gratuites au profit de la Ville au titre des permis de construire ou de lotir accordés.

35.16
Déclaration de projet portant sur l’intérêt général de l’élargissement de l’avenue Pierre Emmanuel dans le cadre de la procédure d’expropriation engagée par la ville de Nice.

35.17
Aménagement du quartier Libération Malausséna - Retrait du permis de construire accordé pour la construction d’une médiathèque de quartier 2 place du général de Gaulle.

35.18
Parking place Masséna : travaux de création d’un édicule d’ascenseur - protocole transactionnel avec la société METAFER.

RAPPORTEUR : Monsieur Gérard BAUDOUX,
CONSEILLER MUNICIPAL

36.1
Galerie des Ponchettes, Parvis du MAMAC. Modification de la délibération n° 4.18 du 30 mai 2008, concernant l’exposition : L’Enfance de l’art de l’artiste Michel GERARD

36.2
MAMAC - Passation de deux protocoles transactionnels.

36.3
Mamac -Contrat de prêt Niki de Saint Phalle exposition : Nouveau réalisme à Milan du 16 octobre 2008 au 11janvier 2009

RAPPORTEUR : Madame Nadia LEVI,
CONSEILLER MUNICIPAL

39.1
Prise en charge de frais de réception et de repas dans le cadre de la promotion de la ville de Nice.

39.2
Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la livraison de boissons - Lot 1 Boissons non alcoolisées

39.3
Détermination du nombre total de membres titulaires siégeant au Comité Technique Paritaire et au Comité d’Hygiène et de Sécurité

39.4
Modification du tableau des effectifs. Suppression de l’emploi de directeur de l’information et des relations publiques.

39.5
Recrutement de madame Valérie NICOLAS, sportive de haut niveau, en vue d’une insertion professionnelle.

39.6
Gestion des surveillants bénévoles des écoles (papys et mamys trafic)

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Marc GIAUME,
CONSEILLER MUNICIPAL

46.1
Centre du Patrimoine. Activités de pratiques artistiques et scientifiques destinées au jeune public, hors temps scolaire. Mise en place des conditions d’accès

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